Archives municipales

Les autorisations d'urbanisme du XVIIIème siècle - série DD (DD1 à 65)

 

Classées par bannière et par rue, les demandes d'autorisation d'urbanisme sont conservées dans la série DD (DD1 à DD65). La plupart des documents concerne le XVIIIème siècle. Il s'agit des demandes faites par les habitants de Besançon pour construire une maison ou modifier les bâtiments existants. Une fois la demande reçue, le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Parfois, un ou plusieurs plans sont joints.

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé sous forme de tableau (type de demande, date, nom du demandeur, plan à l'appui, etc.) disponible en PDF.


Listes électorales (1824-1914)


Les listes électorales entre 1824 et 1914 sont numérisées et disponibles en ligne (cotes 1K28 et à 1K62). Elles recensent les hommes domiciliés à Besançon ayant le droit de vote : pour chaque électeur bisontin, les nom, prénoms, date de naissance et adresse précise sont indiqués.

Attention, ces listes électorales (générales ou d'émargement) ne concernent que la partie masculine de la population (jusqu'en 1945) : elles constituent néanmoins une source essentielle pour les recherches généalogiques notamment.


Registres paroissiaux (1543-1794)


Les registres paroissiaux (série GG) regroupent l’ensemble des actes de baptêmes, mariages et sépultures tenus par les paroisses de Besançon entre 1543 à 1794.


Un moteur de recherche permet d’effectuer une recherche nominative dans l’ensemble des registres paroissiaux (ex : Corne Anne-Françoise).


Registres d’état-civil (1793-1912)

Les registres de la période révolutionnaire (1792-1803), les registres d'état-civil (1803-1912) et les tables décennales (1792-1912) ont été numérisés et mis en ligne jusqu’en 1912.

 

 

Pour des recherches postérieures à 1912, il faut s'adresser au service d'Etat civil de la Ville de Besançon.

 

 

Les tables décennales de Besançon de 1912 à 1942 sont en ligne sur le site des Archives départementales du Doubs.


Plans des bâtiments communaux (1745-2007)

 

La sous-série 2 Fi est composée de plus de 1300 plans d’édifices publics et privés dressés par les architectes du service Bâtiments de la ville de Besançon entre le milieu du XVIIIème siècle et les années 2000. 

 


Registres de délibérations du Conseil municipal (1290 - 2000)

 

1290 - 1789 : Registres des délibérations de l’Assemblée communale  (série BB)
1790 - 1957 : Registres de délibérations du Conseil Municipal (sous-série 1 D)
1958 - 2000 : Registres de délibérations du Conseil Municipal (sous-série 222 W)

 

Voir aussi les derniers conseils en ligne, depuis 1989

 


Recensements de la population (1836-1911)

 

La sous-série 1F est une source complémentaire aux registres d’état-civil : dans les recensement réalisés tous les 5 ans, la totalité des habitants de la ville est consignée par quartier, rue, maison. Besançon était divisée en plusieurs sections. Voici un tableau récapitulatif des rues qui vous aidera à trouver à quelle section appartenait la rue que vous recherchez.

 


Cadastre de Besançon (1834-1974)

 

Le cadastre (sous-série 1G) est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis situés sur la commune.

 

Il est composé de 2 sous-ensembles :

Atlas cadastral napoléonien (en ligne sur le site des Archives du Doubs)

Etat des sections et des matrices cadastrales (1G402 à 1G495)

 


Comptes et impôts (1388-1790)


L'intégralité des registres de comptes de la ville de Besançon a été numérisée entre 1388 et 1790 (série CC).

Les registres d'imposition concernant différentes contributions fiscales (rôles du sel, registre de capitation, etc.) entre 1701 et 1788 sont également accessibles en ligne.