Série DD - les autorisations d'urbanisme du XVIIIème siècle

Les demandes d'autorisation d'urbanisme sont conservées dans la série DD des archives municipales (DD1 à DD65). La plupart des documents concerne le XVIIIème siècle. Il s'agit des demandes faites par les habitants de Besançon pour construire une maison ou modifier les bâtiments existants. Une fois la demande reçue, le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Parfois, un ou plusieurs plans sont joints à la demande.

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé sous forme de tableau (type de demande, date, nom du demandeur, plan à l'appui, etc.) disponible en PDF.