BB

Date : 1000-1816
Cote : BB1-232
Lieu de conservation : Archives Municipales de Besançon 1, rue de la Bibliothèque 25000 Besançon
Importance matérielle : 14,5 ml
Importance matérielle : 233 unités de description

Sommaire :
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)
BB 1 à 201 - BB 117bis
Tables (1384-1816) (1384-1816)
BB 202 à 203 - BB 219 à 220
Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)
BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212
Conseil général de la commune (1790-1795)
BB 207 - BB 211
Municipalité cantonale (1796-1800)
BB 213 à 218 - BB 221
Organisation des différents corps (1361-1790)
BB 222 à 232

Modalités d'entrée :
Versement du 03/05/2005
Dernier ajout le 16/09/2009

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696) :
Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès
Communicable