DD

Date : 1301-1831
Cote : DD1-195
Lieu de conservation : Archives Municipales de Besançon 1, rue de la Bibliothèque 25000 Besançon
Importance matérielle : 11,4 ml
Importance matérielle : 196 unités de description

Sommaire :
Modalités d'entrée :
Versement du 04/02/2005
Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu
Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leur habitations. Le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés.Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Conditions d'accès
Communicable

Inventaire détaillé (DD1 à DD65) :
Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un
inventaire détaillé
qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint.

Documents en relation
Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts,...) déposés par le service de la voirie en 1902 aux Archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des Dessins Comtois de la Bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1, G2).

Documents numérisés

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