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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 09/09/2005
Dernier ajout le 09/09/2005
Présentation du contenu
Sous sous-série 3S Architecture, voirie, parcs et promenades Dossiers versés par le service d'architecture - actuels services techniques - produits entre 1838 et 1940, et qui, en fonction des documents qu'ils contiennent auraient pu être intégrés en série I, M , N ou O.
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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