BB

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Cote/Cotes extrêmes

BB1-232

Date

1000-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,5 ml

233 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Conseil municipal

Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)

BB 1 à 201 - BB 117bis

Tables (1384-1816) (1384-1816)

BB 202 à 203 - BB 219 à 220

Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)

BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212

Conseil général de la commune (1790-1795)

BB 207 - BB 211

Municipalité cantonale (1796-1800)

BB 213 à 218 - BB 221

Organisation des différents corps (1361-1790)

BB 222 à 232

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/05/2005

Dernier ajout le 16/09/2009

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ORGANISATION du MAGISTRAT - Lettres patentes du 26 avril 1676 supprimant l'ancienne forme de gouvernement de la ville et assimilant Besançon aux autres villes de la province et du royaume ; édit d'août 1692 créant à Besançon des offices héréditaires de maire, d'assesseurs et de commissaires au revues, somme de 42900 livres à payer par la ville pour racheter ces offices et les réunir au corps municipal 1676 1693 Mémoires, requêtes, arrêts du conseil d'Etat, ordonnances et recueil de documents concernant les offices municipaux créés en 1722 1722-1723 - Documents relatifs aux offices municipaux créés en 1722 1722-1723

Cote/Cotes extrêmes

BB223

Date

1676-1723

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable