BB

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Cote/Cotes extrêmes

BB1-232

Date

1000-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,5 ml

233 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Conseil municipal

Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)

BB 1 à 201 - BB 117bis

Tables (1384-1816) (1384-1816)

BB 202 à 203 - BB 219 à 220

Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)

BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212

Conseil général de la commune (1790-1795)

BB 207 - BB 211

Municipalité cantonale (1796-1800)

BB 213 à 218 - BB 221

Organisation des différents corps (1361-1790)

BB 222 à 232

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/05/2005

Dernier ajout le 16/09/2009

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

RECEVEUR des DIXIEMES et VINGTIEMES Cautionnement des receveurs du dixième et du vingtième 1735-1780 RECEVEUR du GRENIER à BLE Actes de cautionnement des receveurs du grenier à blé de la Ville de Besançon 1701-1775 RECEVEUR des ENTREES de VIN Receveurs des droits d'entrée de vin : cautionnements, commissions 1774-1779 DIVERSES FONCTIONS MUNICIPALES - Nominations à certaines fonctions municipales ou para-municipales : concierge de l'hôtel de ville, de la promenade de Chamars, d'échantillonneur des poids et mesures, de contrôleur des entrées de vin et de piqueurs des travaux de la ville, régisseur de la forêt de Chailluz, receveur du port de Rivotte, receveur du droit de confirmation, receveur des fondations pieuses, procureur-syndic, avocat fiscal, imprimeur de la ville, portier de la porte de Malpas 1538-1784 - Rachat par la Ville de Besançon des offices de commissaires aux revues. 1708-1732 LOGEMENTS mis à disposition par la Ville Documents concernant les logements mis à disposition à certains personnages par la ville 1721-1783 DIVERS - Billet d'invitation à un bal donné par le Magistrat - 1729

Cote/Cotes extrêmes

BB232

Date

1538-1784

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable