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BANVIN Documents concernant le droit de Banvin de l'archevêque de Besançon, droit qu'il avait de vendre à partir du 5 janvier de chaque année à l'exclusion de tous autres un gros tonneau de vin jusqu'à ce que celui-ci soit vide et suivant une taxe que la municipalité fixait après dégustation 1386-1468

Date : 1386-1468
Cote : CC557

Evaluation, tris, et éliminations, sort final
Traitement : Conservation

Conditions d'accès
Communicable

Mots-clés matière : Institution -- Archives municipales