CC

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Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

LANGUES de BOEUF Titres constitutifs du droit de langues de boeuf et de vaches abattus dans la boucherie du Bourg à Besançon, droit appartenant à l'origine à l'archeveque, puis à la maison de La Roche, à la famille d'Emskerque et acheté par la ville en 1657, tous les lundis cette taxe était réservée à la leproserie de La Vèze 1600-1782 BOUCHERIE de CAREME Cession faite à la ville par l'hôpital Saint-Jacques moyennant finance du droit qui lui était attribué de vendre de la viande pendant le carême et surtaxer la viande de deux sols par livre ; Ordonnances de l'intendant pour empecher la boucherie des casernes d'empieter sur ce droit ; Baux d'adjudication annuelle par la ville de ce droit 1721-1787

Cote/Cotes extrêmes

CC541

Date

1600-1787

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable