CC

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Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Manuel des cens dus à la Cité de Besançon & A noter : Les cens sont enregistrés dans l'ordre alphabétique des noms , des folios 1 à 325 pour la Cité de Besançon, de 333 à 366 pour la Vèze ; ils se réfèrent aux actes figurant dans les terriers de la ville de Besançon, établis à des dates diverses. ([1769-1774] )

Cote/Cotes extrêmes

CC501

Date

1769-1774

Présentation du contenu

Registre in-fol, reliure parchemin, 429 feuilletés écrits et table alphabétique non foliotée : " Répertoire des débiteurs " à la fin du volume.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable