LIQUIDATIONS d'OFFICES - Comptes de la perception de l'imposition levée pour le paiement de la part de la Ville de Besancon dans le remboursement des quittances de finance de la liquidation des offices du parlement et de la chambre des comptes de Dole, en exécution du mandement de l'intendant du 10 juillet 1773 1773-1785 Compte de la perception d'une taxe destinée à rembourser les quittances de finances provenant de la liquidation des offices du parlement et de la chambre des comptes (1776-1779)

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CC

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Série : Série CC. Finances et contributions

Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Deuxième supplément à l’inventaire dactylographié (2009)

Conditions d'accès

Communicable