CC1-584
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 31/01/2005
Dernier ajout le 05/07/2005
Présentation du contenu
Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre, reliure, peau, 151 feuillets écrits, table alphabétique des noms de personnes, non foliotée, partiellement détachée au début de volume, un folio volant entre 189 et 190.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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