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TAXE sur LA BOUCHERIE Amodiations du XVe siècle du droit que percevait la ville sur chaque tête d'animal de boucherie abattu dans la ville ; comptes de la perception en régie de cette taxe 1443-1669 remise d'une partie de la taxe au profit des troupes et des hopitaux ; boucherie spéciale pour les casernes interdite au bourgeois et aux soldats isolés ; défense de tenir boucherie dans les villages distant de moins d'une lieue de Besançon ; poursuites exercées sur les contrevenants aux ordonnances relatives à la taxe sur la boucherie, dont un recueil imprimé de lois concernant la boucherie (1777). 1696-1777

Date : 1443-1777
Cote : CC538

Evaluation, tris, et éliminations, sort final
Traitement : Conservation

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Communicable

Mots-clés matière : Institution -- Archives municipales