Enrôlements volontaires dans la Garde Royale, inscription : instruction (1815), liste des jeunes gens concourant à la première formation de la Garde Royale (1815), certificats d'enrôlements (1816), extraits du registre des actes d'engagements (1816), correspondance (1815-1819) ; réforme : certificats de réforme (1815), correspondance (1815-1819).

Série : Série H. Affaires militaires. Sous_titre : 1H - Recrutement

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H333

Date

1791-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

314 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/06/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conscription et levée d'hommes antérieures à 1818

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H29

Date

1791-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE

Volontariat

Cote/Cotes extrêmes

1H24-28

Date

1791-1819