1H - Recrutement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H333

Date

1791-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

314 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/06/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H29

Date

1791-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1H1-7

Date

1792-1871

Réfractaires et déserteurs : notes aux agents nationaux des communes (1794), procès-verbaux de police (1792-1824), délibération du Conseil de guerre de l'Armée du Rhin (30 juin 1792), arrêtés (1795), affiches (1795-1871), réquisitoire (1797), lettre de délation (1799-1870), correspondance (1799-1812), questions-réponses, extraits de jugements militaires (1799-1803), déclarations des militaires déserteurs pour obtenir l'amnistie (1802), signalement (1806-1822), états des sommes avancées pour frais de garnison (1809-1811), états nominatifs des déserteurs et réfractaires (1809-1811), avertissements (1812), rôle des garnisaires pour les déserteurs (1812), état des militaires ayant quitté leur corps et réclamant congés (1814), convocation de Monsieur Louis Simon(1815), extrait des minutes déposées au secrétariat de la mairie de Besançon (1820).

Cote/Cotes extrêmes

1H5

Date

1792-1871

Présentation du contenu

personnes nées entre 1806 et 1812

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques