Registre des délibérations du Conseil municipal, avec table alphabétique, du 1er mai 1817 au 12 juin 1820

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1D - Conseil Municipal

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Série : Série D. Administration générale de la commune. Sous_titre : 1D - Conseil Municipal

Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Registres des délibérations du Conseil municipal

Conditions d'accès

Communicable

Registres des délibérations manuscrits (1800-1957)

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations du Conseil municipal, avec table alphabétique, du 1er mai 1817 au 12 juin 1820

Cote/Cotes extrêmes

1D9

Date

1817-1820

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

1817 ........................ 1
1818 ........................ 25 v°
1819 ........................ 64
1820 ........................ 160
Répertoire A ........................ non folioté
B ........................ non folioté
C ........................ non folioté
D C ........................ non folioté
E ........................ non folioté
F ........................ non folioté
G ........................ non folioté
H ........................ non folioté
J ........................ non folioté
K ........................ non folioté
L ........................ non folioté
M ........................ non folioté
N ........................ non folioté
O ........................ non folioté
P ........................ non folioté
Q ........................ non folioté
R ........................ non folioté
S ........................ non folioté
T ........................ non folioté
V ........................ non folioté
X Y Z ........................ non folioté

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

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