FF1-177
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 29/03/2005
Dernier ajout le 05/07/2005
Présentation du contenu
Note concernant la série FF. Les jugements de la Vicomté et Mairie de Besançon ont été versées en 1924 par le Tribunal de Première Instance aux Archives Départementales du Doubs et classées dans la série B. Description sommaire : Vicomté et Mairie de Besançon. - Décrets de 1629 à 1789. - Jugements d'audience de 1587 à 1790. - Jugements de police de 1708 à 1790. - Inventaire de 1758. - Actes importants. Registres de 1754 à 1784. - Journées et sentences. Registres de 1693 à 1767. - Tutelles et curatelles de 1707 à 1789. - Taxes du blé de 1741 à 1760. - Procès civils de 1697 à 1789. - Jugements de renvoi de 1763 à 1789. Justice de Mairie de Besançon. - Causes d'audience. Registres de 1693 à 1771. - Causes de police. Registres de 1696 à 1778. - Sentences criminelles. Registres de 1693 à 1791. - Causes des Eaux et Forêts. Registres de 1721 à 1791. - Tutelles et curatelles. Registres de 1707 à 1783. - Présentations. Registres de 1706 à 1738. - Edits. Registres de 1726 à 1751. - Présentations et voyages de la Police et Mairie. Registres de 1770 à 1790.
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
A noter : ce recueil d'ordonnances et règlements de la cité de Besançon a été publié dans les Mémoires et documents inédits pour servir à l'histoire de la Franche Comté, tome 13. La page de titre , à encadrement dessiné à la plume, porte la mention : ex mandato Nobilis Symonis Gauthiot, domini ab Ancier, ... exaravit Hugo Deschamps, anno 1583. Lettre ornée avec grotesques en tete de chaque livre : f°s 1, 43, 101, 188, 226, 270, 303, 343v°, 368. La couverture porte : " recueil des ordonnances de police de l'hôtel consistorial de Besançon, fait en l'an 1583 par Mons. d'Ancier ... ".
Registre, couverture cuir, 432 feuillets écrits + table des 9 livres non foliotée en début de volume.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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