222W

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.

Date : 1958-1960
Cote : 222W1

Origine
SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

Présentation du contenu
Registres des délibérations du conseil municipal.A noter : chaque registre contient une table et les délibérations imprimées sous forme d'un bulletin officiel par séance signé par les membres du conseil municipal présents. 1958-1979
Registres originaux versés en 1988 par le Secrétariat général, 1er Bureau (Secrétariat-Conseil municipal-Affaires générales)

Evaluation, tris, et éliminations, sort final
Traitement : Conservation

Conditions d'accès
Communicable

Table des matières :
Mots-clés matière : CONSEIL MUNICIPAL ; ORGANE DELIBERANT

Documents numérisés

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