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222W

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Cote/Cotes extrêmes

222W1-117

Date

1958-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.1 ml

117 unités de description

Origine

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/05/2002

Présentation du contenu

Versement en continu des registres des délibérations du Conseil Municipal depuis de 1958 à 2021 (originaux). (Pour les années qui précèdent, voir la sous-série des archives modernes 1 D.)

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

Cote/Cotes extrêmes

222W6

Date

1974-1976

Origine

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • Bulletin officiel Besançon - 1974 à 1976 ........................ non paginé
  • Table des matières ........................ non paginé
  • Table analytique et alphabétique ........................ non paginé
  • juin 1974 (n°1) ........................ non paginé
  • juillet 1974 (n°2) ........................ non paginé
  • septembre 1974 (n°3) ........................ non paginé
  • décembre 1974 (n°4) ........................ non paginé
  • février 1975 (n°1) ........................ non paginé
  • mars 1975 (n°2) ........................ non paginé
  • avril 1975 (n°3) ........................ non paginé
  • juin 1975 (n°4) ........................ non paginé
  • août 1975 (n°5) ........................ non paginé
  • août 1975 (n°6) ........................ non paginé
  • août 1975 (n°7) ........................ non paginé
  • novembre 1975 (n°8) ........................ non paginé
  • décembre 1975 (n°9) ........................ non paginé
  • février 1976 (n°10) ........................ non paginé
  • avril 1976 (n°11) ........................ non paginé
  • juin 1976 (n°12) ........................ non paginé
  • juin 1976 (n°13) ........................ non paginé
  • juillet 1976 (n°1) ........................ non paginé
  • septembre 1976 (n°2) ........................ non paginé
  • novembre 1976 (n°3) ........................ non paginé
  • janvier 1977 (n°1) ........................ non paginé
  • février 1977 (n°2) ........................ non paginé
  • mars 1977 (n°3) ........................ non paginé
  • mars 1977 (n°4) ........................ non paginé
  • mars 1977 (n°5) ........................ non paginé
  • avril 1977 (n°6) ........................ non paginé

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, ORGANE DELIBERANT, Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

DELIBERATION