222W1-117
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.
Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.
Modalités d'entrées
Versement du 21/05/2002
Présentation du contenu
Versement en continu des registres des délibérations du Conseil Municipal depuis de 1958 à 2021 (originaux). (Pour les années qui précèdent, voir la sous-série des archives modernes 1 D.)
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Registre officiel versé en 1997 par le Secrétariat général, 1er Bureau (Conseil municipal-Relations avec les élus)
Délibérations du conseil municipal.A noter : chaque registre contient une table et les délibérations imprimées sous forme d'un bulletin officiel par séance signé par les membres du conseil municipal présents ; la date du récépissé préfectoral est mentionnée 1996-1997
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Autres données descriptives
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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