222W

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1989-mai 1990 ; table triennale 1989-1991.

Date : 1989-1991
Cote : 222W13

Origine
SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

Présentation du contenu
Registres officiels versés en 1992 par le Secrétariat général, 1er Bureau (Conseil municipal-Relations avec les élus)
Délibérations du conseil municipal.A noter : chaque registre contient les délibérations imprimées sous forme d'un bulletin officiel par séance signé par les membres du conseil municipal présents. 1989-1991

Evaluation, tris, et éliminations, sort final
Traitement : Conservation

Conditions d'accès
Communicable

Table des matières :
Mots-clés matière : CONSEIL MUNICIPAL ; ORGANE DELIBERANT

Documents numérisés

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