222W

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1980-1982 ; table biennale 1980-1982.

Date : 1980-1982
Cote : 222W8

Origine
SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

Présentation du contenu
Registres originaux versés en 1992 par le Secrétariat général, 1er Bureau (Conseil municipal-Relations avec les élus)
Délibérations du conseil municipal.A noter : chaque registre contient les délibérations imprimées sous forme d'un bulletin par séance. 1980-1988

Evaluation, tris, et éliminations, sort final
Traitement : Conservation

Conditions d'accès
Communicable

Table des matières :
Mots-clés matière : CONSEIL MUNICIPAL ; ORGANE DELIBERANT

Documents numérisés

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