ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1892 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur, installation du conseil municipal, bulletins de vote, statistiques - 1896 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur, installation du conseil municipal, bulletin de vote, fiche de dépouillement - 1897 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles (élection partielle) - 1898 : procès-verbaux, instructions officielles (désignation par le conseil municipal du maire et d'un adjoint)

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K20

Date

1892-1898

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières