ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1912 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur, installation du conseil municipal, contestation de l'élection d'un conseiller - 1914 : procès-verbaux (élection partielle, remplacement d'un adjoint parti à la guerre, élection de 2 conseillers) -1919 : Procès-verbaux, liste des candidats, programme des candidats, cartes d'électeur, instructions, récapitulation générale des votes, installation du conseil municipal - 1923 : nomination d'un adjoint par le conseil municipal

Aide à la recherche

1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K22

Date

1912-1923

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières