ELECTIONS SOCIO-PROFESSIONNELLES Elections Prudhommales - Procès-verbaux des opérations électorales (1897-1910) - Procès-verbaux des élections (1922) - Procès-verbaux des élections (1923) - Commission de révision des listes électorales (1924) - Procès-verbaux des élections (1929) - Procès-verbaux des élections (1932) - Procès-verbaux des élections (1938) - Dossier concernant les jetons de présence (1912-1932) - Cartes d'électeur (1873-1923) - Affiches en vue des élections prud'homales (1859-1904) - Listes électorale de communes autour de Besançon (1932) - Etat des jetons de présences acquis aux membres patrons, ouvriers et employés au conseil de Prudhommes de Besançon (1943-1946)

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K116

Date

1859-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières