1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS LEGISLATIVES - 1848 : affiche seulement - 1863 : procès-verbaux, affiches - 1869 : procès-verbaux, feuilles de résultat, affiches - 1870 : affiches - 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultat, affiches - 1872 : affiches - 1876 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur - 1877 : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches

Cote/Cotes extrêmes

1K7

Date

1848-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques