1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation des opérations de vote - 1936 : organisation des élections ; bulletin de vote d'un candidat - 1945 : procès-verbaux - 1946 (juin) : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes - 1946 (novembre) : organisation, procès-verbaux, bulletins de vote, affiches - 1946 (décembre) : instructions officielles, organisation du scrutin, candidatures, procès-verbaux, vote par procuration

Cote/Cotes extrêmes

1K9

Date

1928-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques