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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS SOCIO-PROFESSIONNELLES (suite) Elections aux chambres d'Agriculture et de Commerce - Listes électorales pour les élections aux chambres d'Agriculture, canton Sud (1926) - Listes électorales pour les élections aux chambres d'Agriculture, cantons Nord et Sud (1935) - Listes électorales pour les élections à la chambre correctionnelle Economique (1945-1946) - Listes électorales pour les élections à la chambre de Commerce, canton Sud (1932) - Listes électorales pour les élections à la chambre de Commerce, cantons Nord et Sud (1934) - Listes électorales pour les élections à la chambre de Commerce, cantons Nord et Sud (1938, 1945, 1947, 1949, 1951) Tribunaux paritaires des baux ruraux, 1950-1968

Cote/Cotes extrêmes

1K121

Date

1926-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales