ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1889 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de juillet 1892 (canton Nord) : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections au Conseil d'Arrondissement de septembre 1892 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (cantons Nord et Sud) de 1895 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1898 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (canton Nord) de juillet 1901 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de novembre 1901 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1904 : procès-verbaux

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K12

Date

1889-1904

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques