Collection Chiflet

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 1 à 208

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Bibliographie

Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.

Ms Chiflet 34 - Troisième tome des « Recès et papiers concernant les Estats généraux du comté de Bourgongne... » (1598-1621), recueillis par Jules Chiflet

Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 34

Date

XVIe-XVIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

VIII-339 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

270 × 185 mm

Historique de la conservation

No 36

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écritures de diverses mains

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. I « Catalogue des recès et autres pièces concernans les Estats généraux de la comté de Bourgongne soubs les SSmes archiducs Albert et Isabel »

Fol. 1 « Recès de l'assemblée des Estats généraux tenus à Dole, en l'an 1598 », avec les apostilles mises en marge par le gouvernement des Pays-Bas et de la Franche-Comté

Fol. 52 « Articles concernans l'œconomie des deniers résolus en la susdite assemblée »

Fol. 128 Remontrances aux archiducs, de la part des États, sur les inconvénients des mariages entre les Comtois et les Français, mariages qui avaient déjà mis entre les mains de possesseurs français nombre de châteaux forts de la province 1599

Fol. 138 « Recès des Estats généraux assemblez à Dole en l'an 1606 »

Fol. 182 Opposition faite par Claude de Bauffremont, abbé de Balerne, à l'envoi en Flandre de François de Rye, haut doyen du chapitre métropolitain, comme député de la chambre du clergé des États, pour porter au gouvernement de Bruxelles le recès de l'assemblée de 1606

Fol. 189 « Joannis Grivelli decisio de immunitate ecclesiasticorum et an teneantur contribuere oneribus... quae imponuntur in tota provincia, imminente belli periculo... »

A la suite de ce texte est une note ainsi conçue : « Ceste résolution a esté prise par S. A. S., après avoir heu sur le tout l'advis de son parlement de Dole ; et partant se peult méritoirement mettre entre les décisions dudit parlement » (fol. 196 vo).

Fol. 197 Traité de neutralité entre le duché de Bourgogne et la Franche-Comté, négocié, au nom des archiducs, par Pierre Pecquius, leur ambassadeur à Paris 1611

Fol. 207 « Recès des Estats assemblez à Dole, en l'an 1614 »

Fol. 255 Défenses de Nicolas Perrenot, conseiller au parlement de Dole, chargé par les archiducs d'une mission de contrôle sur l'administration de la justice dans la province, contre les inculpations dont il avait été l'objet auprès des États de Franche-Comté, en 1614 ; copies des pièces concernant la mission remplie par ce personnage

Fol. 300 « Narré du trespas du mesme conseiller Perrenot et des embarras qui survindrent à son enterrement entre le gouverneur de la province et le Parlement... tiré des mémoires du conseiller Jean Pétremand »

Fol. 301 « Recès des Estats tenus en l'an 1617 »

Fol. 313 « Recès des Estats de la Franche-Comté de Bourgongne, tenus en l'an 1621 »

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure carton, couvert de basane

Table des matières

  • 2e de couverture - non paginé 1
  • « Catalogue des recès et autres pièces concernans les Estats généraux de la comté de Bourgongne soubs les SSmes archiducs Albert et Isabel » - I 2
  • « Recès de l'assemblée des Estats généraux tenus à Dole, en l'an 1598 », avec les apostilles mises en marge par le gouvernement des Pays-Bas et de la Franche-Comté - 1 4
  • « Articles concernans l'œconomie des deniers résolus en la susdite assemblée » - 52 106
  • Remontrances aux archiducs, de la part des États, sur les inconvénients des mariages entre les Comtois et les Français, mariages qui avaient déjà mis entre les mains de possesseurs français nombre de châteaux forts de la province (1599) - 128 256
  • « Recès des Estats généraux assemblez à Dole en l'an 1606 » - 138 276
  • Opposition faite par Claude de Bauffremont, abbé de Balerne, à l'envoi en Flandre de François de Rye, haut doyen du chapitre métropolitain, comme député de la chambre du clergé des États, pour porter au gouvernement de Bruxelles le recès de l'assemblée de 1606 - 182 364
  • « Joannis Grivelli decisio de immunitate ecclesiasticorum et an teneantur contribuere oneribus... quae imponuntur in tota provincia, imminente belli periculo... » [la suite au fol. 196 v°] - 189 376
  • « Ceste résolution a esté prise par S. A. S., après avoir heu sur le tout l'advis de son parlement de Dole ; et partant se peult méritoirement mettre entre les décisions dudit parlement » - 196 v° 391
  • Traité de neutralité entre le duché de Bourgogne et la Franche-Comté, négocié, au nom des archiducs, par Pierre Pecquius, leur ambassadeur à Paris (1611) - 197 392
  • « Recès des Estats assemblez à Dole, en l'an 1614 » - 207 412
  • Défenses de Nicolas Perrenot, conseiller au parlement de Dole, chargé par les archiducs d'une mission de contrôle sur l'administration de la justice dans la province, contre les inculpations dont il avait été l'objet auprès des États de Franche-Comté, en 1614 ; copies des pièces concernant la mission remplie par ce personnage - 255 505
  • « Narré du trespas du mesme conseiller Perrenot et des embarras qui survindrent à son enterrement entre le gouverneur de la province et le Parlement... tiré des mémoires du conseiller Jean Pétremand » - 300 592
  • « Recès des Estats tenus en l'an 1617 » - 301 594
  • « Recès des Estats de la Franche-Comté de Bourgongne, tenus en l'an 1621 » - 313 616