Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Le catalogue de la collection Droz a été en très grande partie rédigé par M. Nicolle, ancien bibliothécaire adjoint de Besançon.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Copies de chartes et franchises concernant les localités suivantes :
Détail folios :
Fol. 1 Châtelneuf (1295)
Fol. 3 Foucherans, Etalans, Fallerans (1260)
Fol. 7 Foncine, Les Planches (1640-1756)
Fol. 15 Grandmont (1478)
Fol. 21 « Coutumes locales de Granvaux... » (1521)
Fol. 29 Les Fourgs (1368)
Fol. 39 Bucey et Gy (1347)
Fol. 43 La Chaux-Neuve (1364)
Fol. 45 La Cluse (1324)
Fol. 51 Prévôté de Mathay (1422)
Fol. 57 Morteau (1188-1421)
Fol. 67 Mouthe (1296)
Fol. 73 Noroy (1360)
Fol. 77 Poupet (1376)
Fol. 79 Saint-Julien (1325)
Fol. 83 Les Verrières de Joux (1396)
Fol. 91 Thoraise (1387)
Fol. 95 Veyriat 1307
Fol. 153 « Association du comte de Bourgogne aux revenus de Montaigu-sur-Chavenai appartenans à l'abbaye de Baume. 1208 »
Fol. 157 « Association du comte de Bourgogne et de l'abbé de Baume aux revenus de Montaigu, avec d'autres pièces relatives concernant Montaigu, Perrigny, etc... 1208 et 1348, 1243 »
Fol. 171 « Traité de garde de l'abbaye de Faverney. 1295 »
Fol. 177 « Administration des maladreries. Hôpital d'Arbois. 1253 »
Fol. 183 « Association du comte de Champagne aux revenus de l'abbaye de Luxeul. 1258 »
Fol. 189 « Garde de Saint-Claude. 1291 »
Fol. 190 « Accord entre le dauphin Humbert II et Jean de Roussillon, abbé, sur la garde de l'abbaye, du 27 juillet 1339 »
Fol. 192 « Associations des princes de Chalon et des abbés de Saint-Claude » 1266-1301
Fol. 196 « Traité passé entre Jean de Chalon, sire d'Arlay, comte de Bourgogne, et l'abbé Étienne de Villars, au sujet de l'acensissement fait de Châtelblanc à Jean, père du comte cy dessus, en 1266. Le présent traité le 12 aoust 1301 »
Fol. 213 « Origine du village de Verfontaine. 1207. Association de l'abbé de Saint-Étienne et de Hugues de Vergy »
Fol. 215 « Vente du territoire de Verfontaine par Jean de Vergy à l'abbé de Saint-Étienne de Dijon » 1290
Fol. 265 « Traité entre la comtesse de Bourgogne et les nobles du comté sur certaines coutumes de la province. 1349 »
Fol. 270 « Ordonnances faites au parlement du comté de Bourgogne en 1386, avec la modification accordée en 1390 sur les remontrances de la noblesse et une ordonnance de 1393 concernant les bourgeoisies »
Fol. 282 vo « Modifications de l'ordonnance de 1386 »
Fol. 288 vo « Ordonnance du duc Philippe sur les bourgeoisies. 1393 »
Fol. 291 « L'aveu emporte l'homme. Distraction de la justice territoriale... 1232 »
Fol. 293 « L'avœu emporte l'homme : titre de l'archevêché, de l'an 1328... »
Fol. 299 « Traité sur la nullité de la bourgeoisie des habitans du Val du Saugeois. 1344 »
Fol. 305 « Douaire. Hist. de Vergy, p. 242. 1335 »
Fol. 307 « Forme d'enquête de 1287, le samedy avant Noël, selon l'usage de l'hostel du comte de Bourgogne »
Fol. 310 « Fief lige. Archives du chapitre métropolitain. 1090 »
Fol. 311 « Erection en fief. Archives du chapitre métropolitain. 954 »
Fol. 314 « De non minuendo feodo. 1233 »
Fol. 315 « Légitimation »
Fol. 317 « Parmitaire. 1424 »
Fol. 319 « Recousse. 1285 et 1297 »
Fol. 321 « Retrait lignager. 1266 »
Fol. 323 « Traité de paix entre les seigneurs de Montbéliard et de Neufchâtel. 1372 »
Fol. 329 « Traité de paix entre la comtesse de Neufchâtel en Suisse et Thiébaud de Neufchâtel en Comté sur la prise du seigneur de Montjoye. Fief jurable et rendable. 1373 »
Fol. 335 « Traité de paix entre les seigneurs de Neufchâtel et de Cusance. 1277 »
Fol. 341 « Traité d'alliance entre Léopold, duc d'Autriche, et Thiébaud de Neufchâtel. En 1369 »
Fol. 349 « Gage de bataille jetté par un bourgeois. 1369 »
Fol. 350 « Gage de bataille. 1388 »
Fol. 357 « Guerres particulières. Traité de paix entre le comte de Montbéliard, les seigneurs de Villersexel, de Monfaucon, de Bevoir, de Cusance, les citoyens de Basle, etc., et Thiébaud de Neufchâtel, les sires de Granson, de Rahon, de Faucogney, etc. 1354 »
Fol. 375 « Veuves en la garde du Roy. 1301... »
Notes sur l'exemplaire en main
Cartonnage
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés familles
Mots clés lieux
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