Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 « Discours du roi [Louis XVI] au parlement de Besançon », c'est-à-dire à la députation mandée à Versailles et reçue le 12 janvier
Fol. 3. Notice sur le comte de Saint-Germain, né à Vertamboz (Jura), ministre de la guerre, de 1775 à 1777.
Fol. 5 « Privilège de la cité de Besançon : ms. in-4o de madame Duchamp d'Assant, de Dôle » : codification faite au XVIe siècle des diplômes impériaux qui confirmaient les franchises de la ville, ainsi que des ordonnances de police édictées par son gouvernement municipal 1364-1554
Fol. 53 « Recès des États [de Franche-Comté] tenus à Dole en 1654 : ms. in-4o appartenant en 1770 à M. le curé de Rahon »
Fol. 84 « Deux pièces servans à la réunion de l'abbaye de Courcelles à celle des dames d'Onnans... » 1609
Fol. 85 Pièces (XIIIe-XVIe siècle) concernant les maisons de Vienne et de Neufchâtel en Franche-Comté
Fol. 87 Nomination royale de Jean Richardot au prieuré de Morteau, en 1587
Fol. 99, 157, 189 Capitulations de Dole et de Gray, en 1668, de Besançon et d'Arbois, en 1674
Fol. 101 Extraits des recès des États de Franche-Comté 1551-1606
Fol. 150 Titres concernant les églises et villes d'Arbois, d'Auxonne, de Dole, de Saint-Amour, de Salins ; les abbayes de Corneux, Montbenoît, Theuley, Saint-Oyan-de-Joux ; divers testaments des archives de l'abbaye de Saint-Paul de Besançon
Fol. 174 Montres d'armes du bailliage d'Aval en Franche-Comté : 1561 et 1562
Fol. 186 Testament de Philippe d'Arbois, évêque de Tournai en 1358
Fol. 187 Statuts de la maladière d'Arbois, en 1353
Fol. 215 État des vignes du territoire de Besançon, affectées de dîmes envers l'abbaye de Saint-Paul de Besançon, en 1424
Fol. 237 Testament du théologien Guillaume de Saint-Amour, en 1272
Fol. 241 Arrêts du Conseil (1705-1706) concernant les grands chemins, francsfiefs, la noblesse des officiers de finance, etc., en Franche Comté
Fol. 245 « Extrait d'une compilation faite par M. le président de Courbouson, morten 1760, sur les États du comté de Bourgogne »
Fol. 272 Extraits concernant l'histoire du parlement de Franche-Comté
Fol. 337 Mémoire pour l'abbaye de Montbenoît, menacée de suppression, en 1770 : extrait d'un factum imprimé par l'avocat Monnot
Fol. 341 Protestation de la confrérie nobiliaire de Saint-Georges, en Franche-Comté (1673), contre les manœuvres du marquis de Listenois en faveur de la France
Fol. 341 vo « Délimitation de la Franche-Comté du côté de la Lorraine... » : procès-verbaux de 1614 et 1619
Fol. 361 État de la dépense de la maison du duc de Bourgogne 1466
Fol. 363 État de la maison de la duchesse de Bourgogne 1458
Fol. 364 Titres concernant Frontenard (Saône-et-Loire)
Fol. 367 Traité entre la municipalité d'Arbois et la familiarité de Saint-Just de cette ville 1520
Fol. 371 Acensement aux habitants de Gênes-sous-Montfaucon, par la princesse d'Orange, de deux pièces de pré 1524
Fol. 373 « Procès-verbal concernant quelques preuves de noblesse de la famille Ratte, de Nozeroy » : description de deux mausolées de la seconde moitié du XVIe siècle, l'un dans l'église de Nozeroy, l'autre dans celle de Mièges, faite pour justifier les prétentions de Claude-Alexis Ratte, ancien chargé des affaires de France à la cour de Vienne 1759
Fol. 379 Titres concernant la maison de Rougemont
Fol. 382 Déclaration royale sur les impôts de la Franche-Comté, en 1706
Fol. 386 Arrêt du Conseil (1724) réglementant les juridictions réciproques du Parlement et de la Chambre des comptes
Fol. 387 Anoblissement des Bouhélier, de Cernay-lez-Maîche, en 1533
Fol. 389 Édits concernant l'industrie et le commerce en Franche-Comté et dans la vicomté d'Auxonne, de 1444 à 1645
Fol. 397 Enquête sur un cas de lèpre survenu à un familier de l'église d'Auxonne, en 1403
Fol. 400 Chartes concernant les églises métropolitaines de Besançon et leurs démêlés avec la population de cette ville (967-1255)
Fol. 409 Règlements édictés pour le Parlement et l'Université de Dole, par le gouvernement de Bruxelles, de 1571 à 1586
Fol. 414 Délimitation de quelques territoires entre la Franche-Comté et la Lorraine, en 1666
Fol. 421 Acquisitions faites, en 1496, par Jean de Gilley, de Salins
Fol. 428 Vente de la marguillerie de Notre-Dame d'Auxonne, en 1288
Fol. 431 Cérémonial de la réception à Auxonne du duc de Bourgogne Charles le Téméraire, en 1474
Fol. 437 Procès-verbaux des assemblées tenues par les députés des États de Franche-Comté, commis à la répartition des impôts, de 1633 à 1649
Fol. 487 Recès des États de Franche-Comté tenus à Dole en 1614
Fol. 523 Testament d'Eudes de la Roche, seigneur de Saint-Hippolyte, en 1353
Fol. 526 Titres de l'abbaye d'Acey
Fol. 527 Titres concernant la famille Portier de Frolois
Fol. 531 Titres du prieuré de Mouthier-Haute-Pierre
Fol. 532 Deux lettres du comte de Saint-Amour sur la situation de la Franche-Comté, en 1635 et 1653
Notes sur l'exemplaire en main
Portefeuille
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Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés familles
Mots clés lieux
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