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Ce volume est subdivisé en articles, dont la réunion devait former une sorte de dictionnaire des institutions politiques et judiciaires de la province de Franche-Comté. Les articles à remarquer sont les suivants :

« Bailliage » : indications des lieutenants locaux de divers sièges du bailliage d'Aval (fol. 1-3). — « Prévôtés du comté de Bourgogne » et de quelques seigneurs de cette province : indications des prévôts ayant fonctionné dans ces divers sièges, qui sont énumérés alphabétiquement (fol. 4-10). — « Histoire des États du comté de Bourgogne » : notice ; nomenclature chronologique « des villes où se sont tenus les États de Franche-Comté », de 1374 à 1674 ; répartements d'impôts faits par les États, de 1507 à 1654 ; recès ou procès-verbaux des États, de 1507 à 1662 ; officiers des États (secrétaires, receveurs généraux, commis à l'également), de 1477 à 1662 (fol. 14-77). — « Notaires » : leur situation en Franche-Comté (fol. 194-198). — Parlement de Franche-Comté : notices diverses sur ses origines, son personnel et son fonctionnement (fol. 203-258, 299-300, 319-320, 322-325). — « Procureurs généraux » : indications sur leurs prérogatives (fol. 267-270). — Ordonnances royales réglementant la discipline et les droits du parlement de Franche-Comté (1775-1777) ; pièces imprimées (fol. 327-347).

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