Fonds général (Ms 1297 à 1875)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1297 à 1875

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1501 à 1527

Ms 1514 - « Développement des principes fondamentaux de la monarchie française (1792) »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1514

Date

XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

français

Type de présentation matérielle et importance matérielle

V-307 pages

Dimensions et unité de dimensions

335 × 210 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Cf. sur le président de Vezet et ce mémoire rédigé par les magistrats et publié en 1795 à Neuchâtel : L. Pingaud, Le Président de Vezet (Revue historique, 1882, p. 282) et L. Pingaud, La fin des Parlements (Académie des Sciences morales et politiques. Année 1895, t. 144, p. 738-756).

Détail folios :

Fol. II « Copie de la lettre de M. de Calonne à M. le duc de Luxembourg ; » Coblentz, le 30 juin 1792

Fol. III « Copie de la lettre écrite par les magistrats réunis à Mannheim à Monsieur frère du Roi et à Mgr comte d'Artois, » le 16 août 1792

Fol. III vo « Réponse de Leurs Altesses Royales, au camp de Staadt Bredimus, le 21 août 1792 »

Fol. IV « Copie de la lettre écrite à Leurs Altesses Royales... par les magistrats réunis à Luxembourg ; Luxembourg, 2 octobre 1792. » — « Réponse des princes ; Stenay, 7 octobre 1792 »

Fol. IV vo « Copie de la lettre d'envoi du mémoire adressé à Leurs Altesses Royales par les magistrats réunis à Luxembourg, sous le titre de : Développement des principes fondamentaux de la monarchie française ; Luxembourg, 16 octobre 1792 »

Fol. V « Copie de la lettre écrite à M. le président de Vezet, datée de Ham, du 24 avril 1793 »

Fol. 1 « Développement des principes fondamentaux de la monarchie française »

Fol. 265 Déclaration des pairs de France ; Bruxelles, 15 avril 1792

Signature autogr. du duc de Luxembourg.

Fol. 273 Lettre autographe du duc de Luxembourg, écrite « d'Argental, ce 31 », non datée et signée « le duc de Luxembourg »

Fol. 275 « Copie d'une lettre de M. l'archevêque duc de Reims à M. le duc de Luxembourg, datée de Bruxelles, le 5 juillet 1792 »

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure carton