Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Manuscrit numérisé -- Fonds général
Détail folios :
Fol. 2 « Dissertation sur le fait de sçavoir quelle est l'origine des droits de mainmorte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne... 1778, » par dom Grappin. Publié à Besançon, chez Couché, en 1779, in-8o
Fol. 15 « Privilèges de la cité de Besançon. Diplôme de l'empereur Charles IV, du 12 juin 1434 »
Fol. 27 « Extrait.d'anciennes nottes manuscrites étant dans les archives de l'Hôtel de Ville » de Besançon
Fol. 29 « Preuves de la dissertation qui a pour devise : Deo et Caesari fidelis perpetuo », sur les libertés des citoyens de Besançon
Fol. 57 « Lettres patentes de l'empereur Charle IV, portant confirmation des privilèges déjà accordés avant lui à la cité et aux citoyens de Besançon et qui leurs en accorde de nouveaux »
Fol. 79 « Lettres patentes concernants les privilèges de Besançon, » données par Philippe IV, le 5 novembre 1663, vidimant et confirmant les privilèges accordés par les empereurs à la cité
Fol. 181 « Articles sous lesquels S. A. R. Mgr. le prince de Condé prendra possession de la cité de Besançon, au nom de S. M. T. C. ; » 7 février 1668
Fol. 183 vo « Articles et conditions que le Roy a bien voulu accorder aux 14 gouverneurs, magistrat et peuple de la ville de Besançon ; » 15 mai 1674
Fol. 185 « Capitulation de l'année 1668 pour la ville de Dole »
Fol. 188 vo « Copie de la capitulation accordée par S. M. à la ville de Dole, le 7 juin 1764 (lire : 1674) »
Fol. 192 « Papiers concernant la réception des Carmélites » à Besançon
Fol. 206 « Traité de la réception des religieuses Annonciades à Besançon »
Fol. 211 « Traité de la réception des Pères de l'Oratoire »
Fol. 214 « Papiers concernants la réception du couvent des Bénédictines »
Fol. 224 « Traité de réception des pères Carmes déchaussés »
Fol. 234 « Franchises et libertés dont jouissoit anciennement le monastère et rue St-Paul de la cité de Besançon. » Diplôme de l'empereur Henri VI, connu sous le nom de sentence de Mayence
Fol. 244 « Traité fait entre S. E. le cardinal de Rohan, archevêque de Besançon, Me Louis de Chalon, le chapitre métropolitain, l'abbé et les religieux de St-Paul et Mrs les recteurs et gouverneurs de la cité, au sujet de la régalie, de l'éminage, des poids, mesures et autres droits, du 10 juin 1435 »
Notes sur l'exemplaire en main
Chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.