Fonds général (Ms 1297 à 1875)

Traité de franchise des habitants de Mandeure (Doubs)

Cote : Ms 1664
Date : XVIIIe siècle
Particularité physique : Papier
Importance matérielle : 8 feuillets
Dimensions : 230 × 180 mm
Particularité physique : Chemise
Langue des unités documentaires : français

Présentation du contenu
Confirmation par l'archevêque François-Joseph de Grammont, le 14 avril 1704, des franchises concédées aux habitants de Mandeure par ses prédécesseurs, et confirmées précédemment par l'archevêque Antoine de Vergy, le 16 février 1618. — Copie.

Mots-clésGrammont (Fr.-J. de), archevêque de Besançon ; Confirmation des franchises de Mandeure

Mots-clésVergy (Antoine de), archevêque de Besançon ; Franchises par lui confirmées aux habitants de Mandeure

Mots-clésMandeure (Doubs) ; Confirmation par l'archevêque Fr.-J. de Grammont des franchises de Mandeure

Mots-clésInstitution -- Bibliothèque ; Textes -- Manuscrits;;;