Fonds général (Ms 1297 à 1875)

Actes concernant la seigneurie de Baignes (Franche-Comté) et François Froissard de Broissia

Cote : Ms 1655
Date : XVIIIe siècle
Particularité physique : Parchemin et papier
Importance matérielle : 43 feuillets
Dimensions : 255 × 185 mm
Particularité physique : Reliure carton, couvert de parchemin
Langue des unités documentaires : français

Présentation du contenu
Arrêt rendu au Parlement de Metz dans un procès, porté à cette cour par évocation, et ayant pour objet la seigneurie du village de Baignes, dont tous les droits furent adjugés par ledit arrêt à François Froissard de Broissia (1723).

Mots-clésFroissard de Broissia (François) ; Arrêt du parlement de Metz en sa faveur

Mots-clésBaignes (Haute-Saône) ; Actes concernant cette seigneurie

Mots-clésInstitution -- Bibliothèque ; Textes -- Manuscrits;;;