Fonds général (Ms 1297 à 1875)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1297 à 1875

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1652 à 1675

Ms 1673 - Contestation entre M. de Courbouzon et M. de Rotalier au sujet de prés situés dans la terre de Sainte-Agnès (Jura)

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1673

Date

XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

français

Type de présentation matérielle et importance matérielle

105 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

300 × 205 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 Note du président de Courbouzon. « Liasse concernant la difficulté que j'ai avec M. de Routallier concernant le cens de 40 quartaux de Ste-Agnès. — 1752. Je m'en suis désisté après avoir reconnu que les prels de M. de Routallier étoient de fief » (1701-1752)

Notes sur l'exemplaire en main

Chemise