Fonds général (Ms 1297 à 1875)

Contestation entre M. de Courbouzon et M. de Rotalier au sujet de prés situés dans la terre de Sainte-Agnès (Jura)

Cote : Ms 1673
Date : XVIIIe siècle
Particularité physique : Papier
Importance matérielle : 105 feuillets
Dimensions : 300 × 205 mm
Particularité physique : Chemise
Langue des unités documentaires : français

Mots-clésCourbouzon (Président de) ; Contestation avec M. de Rotalier

Mots-clésRotalier (Ch. de) ; Contestation avec M. de Courbouzon

Mots-clésSainte-Agnès ; Actes concernant la famille et la terre de Sainte-Agnès

Mots-clésInstitution -- Bibliothèque ; Textes -- Manuscrits;;;