Fonds général (Ms 508 à 1004)

« Registre de correspondance du citoien Michaud, représentant du peuple, envoyé par arrêté du Comité de salut public, du 13 thermidor [an II], dans le département de la Meurthe, pour y établir la paix et la tranquillité »

Date : Fin du XVIII
e
siècle
Cote : Ms 620
Particularité physique : Papier
Importance matérielle : 28 feuillets, sans compter les feuillets blancs
Dimensions : 365 × 240 mm mm
Particularité physique : Cartonnage
Langue des unités documentaires : latin

Présentation du contenu
Ce registre est divisé en quatre colonnes, comprenant : 1
o
les « dates des lettres » ; 2
o
les « noms des autorités ou personnes à qui elles s'adressent » ; 3
o
l' « objet des lettres » ; 4
o
la « transcription des lettres ». On a joint à un certain nombre de ces transcriptions le récépissé délivré par le bureau de poste d'où les lettres furent envoyées.
A la fin du registre se trouvent, à l'état de feuilles volantes : 1
o
deux copies du procès-verbal de la séance du conseil du district de Lunéville, du 23 fructidor an II, copies adressées au représentant Michaud ; 2
o
une lettre du tribunal du même district, à Michaud, datée du 17 brumaire an III ; 3
o
un arrêté de Michaud portant la même date (imprimé à Épinal, 4 pages in-4
o
).

Notes
Manuscrit numérisé -- Fonds général

Mots-clés personne : Michaud (Jean-Baptiste), représentant du peuple

Documents numérisés

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