Papier

Détail folios :

Fol. 1 « Besogné faict par M. le conseiller Le Jeune..., touchant les bénéfices ruraux ou conventuels de la province [de Franche-Comté] »

(1582) ; deux copies, l'une du XVIIe siècle, l'autre du XVIIIe. — Notices sommaires indiquant, pour chaque bénéfice, le nombre des religieux, le nom du collateur et le chiffre des revenus.

Fol. 25 « Recès des États de la Franche-Comté de Bourgogne, tenus en l'an 1629 » ; copie délivrée en 1735

Fol. 83 « Copie d'une déclaration du marquis d'Estona [Francisco de Moncada, marquis d'Aytona], gouverneur des Pays-Bas, concernant les communautés et maisons religieuses, ensuite d'un recès des États de 1633 » ; copie du XVIIIe siècle

Fol. 85-92 Blancs

Fol. 93 « Estat général... de la somme de deux cent mil frans ordonnés estre relevés sur ce pays et Franche-Comté de Bourgogne par le recès des Estats généraux d'iceux, conclu le 3e jour de febvrier de l'an 1624 » ; copie délivrée en 1735

Fol. 108 « Répartement général pour la subsistance des trouppes devant arriver en la province, du 12e aoust 1668 » ; copie délivrée en 1735

Fol. 113 « Répartement général fait sur la Franche-Comté, comme partie du cercle de Bourgogne, de la somme de 120,000 francs pour assister l'Empire contre l'invasion du Turc » (1664) ; copie délivrée en 1735

Fol. 212 « Répartement général de la somme de 60,000 francs fait sur la province, le 7e décembre 1666, au sujet de la ligue ou alliance du comté de Bourgogne avec les Suisses » ; copie délivrée en 1735

Fol. 219 « Garantia circulo Burgundico asserta sive varia scripta in hisce Ratisbonensibus imperii comitiis exhibita, quibus... refutantur rationes hic ex parte Galliae per tria scripta in contrarium allegatae. Ratisponae, typis Christophori Fischeri, anno 1667 » ; 86 pages imprimées, in-4o. Les auteurs de cet écrit sont Guillaume-Humbert de Precipiano, baron de Soye, abbé de Bellevaux, et Claude-Ambroise Philippe, conseiller au parlement de Franche-Comté, tous deux députés de cette province à la diète de Ratisbonne, où ils eurent à combattre les prétentions du plénipotentiaire français Robert de Gravel

Fol. 265 « Manifeste du marquis de Baufremont-Listenois, bailli d'Aval, et de la noblesse » de son bailliage, pour protester contre le régime administratif auquel était soumise la Franche-Comté depuis son retour à l'Espagne ; analyse de cette pièce (écriture du XVIIIe siècle)

Fol. 274 « Bail des gabelles de France et des évêchez de Metz, Toul et Verdun, des salines et domaines de Lorraine et du comté de Bourgogne... fait à maître Claude Boutet, bourgeois de Paris... Donné à Fontainebleau, le 27 juin 1680. A Paris, chez Frédéric Léonard..., M.DC.LXXXI... » [II]-110-[15] pages, in-4o

Fol. 339 « Comté de Bourgogne affranchy par le Roi en 1674. La Bourgongne vient d'estre conquise par un monarque dont elle s'estoit attiré la cholère et les armes, ayant bien osé luy déclarer la guerre... » — « ...il adjouste à ses faveurs la durée que nous souhaittons à sa vie, à son bonheur et à sa gloire. » — Cet écrit paraît être contemporain du séjour que fit Louis XIV à Besançon au mois de juin 1683. Il y a d'ailleurs, dans l'opuscule, un compliment à l'adresse de l'intendant de La Fond, qui précisément avait pris possession en 1683

Fol. 356 « Analise des fontaines salées et des différentes espèces de sels de Montmorot et de Salins..., par Rossigneux, apoticaire à Dole. A Dole, chez J. B. Tonnet,... M.DCC.LVI » [VI]-23 pages, in-4o

Au bas du dos de la reliure se trouve, comme dans le volume précédent, le mot AVOCAT.

Reliure carton, couvert de parchemin