Fonds général (Ms 1005 à 1296)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1005 à 1296

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices.
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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1005 à 1068

Ms 1026 - Privilèges et statuts de la ville de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1026

Date

Première moitié du XVIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

IV-93 feuillets écrits

Dimensions et unité de dimensions

254 × 170 mm

Historique de la conservation

Boisot, no 29. — 192, G. 19

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Belle et fine écriture. Lettrines avec entrelacs, rinceaux et profils humains, habilement dessinées à la plume. La seconde des lettrines (fol. 2) est coloriée

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 « Création de Besançon. Besançon a été édiffié du temps de Narbonne et Paris... »

Fol. 2 « Privilèges de la cité impériale de Besançon » ; compilation faite en 1483

Fol. 18 « Franchises et libertez de l'église et monastère Sainct-Paul de Bezançon... » 1190

Fol. 19 vo « Sequitur aliud privilegium » Sigismondi imperatoris 1423

Fol. 20 vo « Briefve narration des franchises et libertez de la cité impériale de Bezançon... »

Fol. 21 vo « Instrumentum per quod cives Bisuntini juraverunt se non violaturos libertatem ecclesiasticam » 1435

Fol. 22 « Le traicté... de Rouhen... entre mess. l'archevesque... et les gouverneurs et recteurs de ladicte cité... » 1435

Fol. 26 « Revocatio privilegiorum civium Bisuntinorum, per Wenceslaum... » 1399

Fol. 27 vo Id. « per Sigismundum » 1415

Fol. 30 vo « Commission de l'empereur Fridéric decrétée contre l'archevesque de la cité de Bezançon, nommé Quentin, sur plusieurs attemptaux par luy commis contre les privilèges de lad. cité... » 1448

Fol. 31 vo « Appoinctement faict entre... l'archevesque de Bezançon, appellé Quentin, et les officiers du parlement de Dole... » 1459

Fol. 33 Traités de gardienneté et d'association conclus par la commune de Besançon avec les souverains de la Franche-Comté 1454-1534

Fol. 39 vo Lettres de l'empereur Maximilien défendant au parlement de Dole de tirer en cause les citoyens de Besançon hors de la cité 1502

Fol. 40 vo « Cronica ad laudem imperatoris Maximiliani suaeque civitatis imperialis Bisuntinae »

Publ. et trad. dans les Mémoires et documents inédits pour servir à l'histoire de la Franche-Comté, t. VII, p. 398-408.

Fol. 41 vo « Relation de ce qui s'est faict et passé ès affaires de la diette tenue en la cité impériale d'Auspourg, tenue l'an 1530 »

Fol. 47 vo « Réformation sur les abus au préjudice du prouffit publique au regard du froment ès greniers de la cité de Bezançon »

Fol. 48 vo « Ordonnances pour les édiffices »

Fol. 50 vo Id. « des massons »

Fol. 56 vo Id. « pour la rescousse du feug ». Publié ibid., p. 476-484

Fol. 59 Id. « en l'an 1544, touchant l'élection et aultres affaires »

Fol. 62 Id « touchant l'élection des sieurs gouverneurs et vingt-huict de la cité impériale de Bezançon, publiées l'an 1624 »

Fol. 65 vo Id. « touchant les tanneurs et courdouanniers »

Fol. 69 « Alliance de messieurs les gouverneurs de la cité impériale de Bezançon... avec les villes de Fribourg et Saleurre » 1579

Fol. 72 « Copie des lettres escriptes par messieurs des Treize quantons..., en l'année 1580, au roy françois [Henri III] » , pour l'engager à faire retirer les troupes lancées sur la Franche-Comté par le duc d'Anjou, son frère

Fol. 74 « Forme de ce qu'est à observer pour la garde de la cité de Bezançon en cas d'alarmes ou d'orvales de feug »

Publié ibid., p. 487-488.

Fol. 74 vo « Touchant les charpentiers et menuysiers » 1583

Fol. 77 « Extraict du privilège de la monnoye donné à la cité impériale de Bezançon par l'empereur Charles-Quint »

Fol. 77 vo « Ce qu'il semble que l'on doit faire au faict de la monnoye de Bezançon »

Fol. 79 « L'ordonnance des gardes de la monnoye... »

Fol. 80 « La forme du serment des ouvriers de la monnoye »

Fol. 80 vo « Le pied des monnayes que se battent présentement en la cité de Bezançon, le 2 d'octobre 1572 »

Fol. 81 « Sommaire de la proposition faicte à messieurs les gouverneurs... de la part de Sa Majesté » le roi d'Espagne, Philippe II, pour que la ville de Besançon abandonnât son alliance avec les Suisses

Fol. 88 « Touchant le traicté de gardienneté de Bezançon » 1386

Fol. 89 vo « Révocation de la franchise du monastère et rue Saint-Paul... » 1534

Fol. 91 vo « Requeste présentée à S. M. pour le restablissement de l'officialité de Bezançon, anéantie à peu près dois l'an 1572 » 1584

En tête du volume est une « Table des matières », dont les derniers articles indiqués ont été retranchés du volume avant sa reliure.

Notes sur l'exemplaire en main

Couverture. Parchemin