Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 287 à 318

Ms 317 - « Repertorium [alphabeticum] variarum quaestionum tam ad jus civile quam ad jus canonicum pertinentium »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 317

Date

Première moitié du XVIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

XIX feuillets et 1806 pages écrites

Dimensions et unité de dimensions

250 × 175 mm

Historique de la conservation

« De la bibliothèque de l'ordre des avocats du parlement de Besançon. »

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier vergé, à la marque BAVME

Écrit de trois mains différentes

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. II-XIX « Index capitulorum in hoc Repertorio contentorum. » Cette table sommaire, écrite de la main qui a transcrit les deux tiers de la compilation, se termine par la signature : « Petrus Froissard a Broissia, D. de Molamboz »

Ce « Repertorium » est écrit en latin, à l'exception de quelques passages où l'on relate des décisions du parlement de Dole, rendues dans les dernières années du XVIe siècle. — Il commence (page 1) : « Abbas. Abbatissa in administratione abbatiae qui paratur et dicitur habere jurisdictionem... »

Sur le premier feuillet de garde, signature du président à mortier Simon.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en carlon couvert de parchemin, avec fleurons frappés en noir