Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 428 à 435

Ms 435 - Pièces réunies par Auguste Demesmay, député du Doubs, au sujet de la question de l'impôt sur le sel

Cote/Cotes extrêmes

Ms 435

Date

XIXe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

425 feuillets, sans compter le mémoire autographié

Dimensions et unité de dimensions

Liasse de 350 × 220 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Auguste Demesmay, né à Pontarlier (Doubs), le 7 février 1805, et mort à Paris en 1853, se fit une notoriété par ses efforts pour l'abaissement de l'impôt sur le sel.

On rencontre parmi ces pièces un mémoire autographié se terminant par la date de 1846 et ainsi intitulé : « Effets probables de la réduction de la taxe de la consommation du sel en France, d'après les documens opposés par l'Administration aux conclusions du rapport de la commission nommée par la Chambre des députés. » (182 pages.)

Mots clés personnes