222W

Date : 1958-2015
Cote : 222W1-56
Lieu de conservation : Archives Municipales de Besançon 1, rue de la Bibliothèque 25000 Besançon
Importance matérielle : 3.1 ml
Importance matérielle : 56 unités de description

Origine
SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

Historique du producteur :
Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.
Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrée :
Versement du 21/05/2002

Présentation du contenu
Versement direct continu des Délibérations du Conseil Municipal (originaux). (Voir aussi copie 396 W et la série Moderne D .)

Conditions d'accès
Communicable