Fonds général (Ms 1876 à 3004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1876 à 3004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le deuxième supplément du fonds général (réalisé entre 1915 et 1986).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

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Bibliographie

Gazier, Georges. "La jeunesse de Charles Nodier : Une lettre inédite de Mérimée". Dans : Revue d'histoire littéraire de la France, T. XXIX, 1922, p. 433-451. - p. 449-450 : transcription d'une lettre de Mérimée à Weiss, f. 341-342 du Ms 1908

Larat, Jean. Bibliographie critique des oeuvres de Charles Nodier, suivie de documents inédits. Paris : É. Champion, 1923. 145 p. - p. 140-144 : transcription de 2 lettres à Gabriel Peignot, f. 523 et suivants du Ms 1909

Cote/Cotes extrêmes

Ms 2079 à 2325

Ms 2130 - Documents concernant les localités d'Amagney, La Malmaison, Damp-vauthier (Doubs), 1466-1598.

Cote/Cotes extrêmes

Ms 2130

Date

XVe-XVIe s.

Type de présentation matérielle et importance matérielle

8 pièces avec 3 attaches de sceaux

Historique de la conservation

Don de Louis Chenot.

Notes sur le contenu

F. 1. Transaction entre l'abbaye du Mont-Sainte-Marie et les habitants du lac Dampvauthier (Saint-Point), au sujet du droit de pâturage au lieu-dit la Seigne-aux-chevaux, 1485.

- F. 2. "Ordonnance du duc de Bourgogne qui enjoint à tous ceux qui voudront plaider dans les cours et autres juridictioris d'être gradués en droit civil ou canon. Enregistrée au tribunal de la gardienneté de Besançon". 1466. (La fin manque).

- F. 3. Vente d'un champ au territoire d'Amagney. 1486.

-F. 4-7. Sentence attribuant le droit de haute justice d'Amagney à Adrien de Jouffroy (4-5) et exécution de sentence contre le prince d'Orange (6-7). 1515, 1521 et 1522.

- F. 8. Vente de biens, granges et terres au Crest, par Jean Arduin, seigneur de Boncour.1598.