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Présentation du contenu
Le présent volume constitue le deuxième supplément du fonds général (réalisé entre 1915 et 1986).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Bibliographie
Gazier, Georges. "La jeunesse de Charles Nodier : Une lettre inédite de Mérimée". Dans : Revue d'histoire littéraire de la France, T. XXIX, 1922, p. 433-451. - p. 449-450 : transcription d'une lettre de Mérimée à Weiss, f. 341-342 du Ms 1908
Larat, Jean. Bibliographie critique des oeuvres de Charles Nodier, suivie de documents inédits. Paris : É. Champion, 1923. 145 p. - p. 140-144 : transcription de 2 lettres à Gabriel Peignot, f. 523 et suivants du Ms 1909
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Date
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Historique de la conservation
Don de Louis Chenot.
Notes sur le contenu
F. 1. Transaction entre l'abbaye du Mont-Sainte-Marie et les habitants du lac Dampvauthier (Saint-Point), au sujet du droit de pâturage au lieu-dit la Seigne-aux-chevaux, 1485.
- F. 2. "Ordonnance du duc de Bourgogne qui enjoint à tous ceux qui voudront plaider dans les cours et autres juridictioris d'être gradués en droit civil ou canon. Enregistrée au tribunal de la gardienneté de Besançon". 1466. (La fin manque).
- F. 3. Vente d'un champ au territoire d'Amagney. 1486.
-F. 4-7. Sentence attribuant le droit de haute justice d'Amagney à Adrien de Jouffroy (4-5) et exécution de sentence contre le prince d'Orange (6-7). 1515, 1521 et 1522.
- F. 8. Vente de biens, granges et terres au Crest, par Jean Arduin, seigneur de Boncour.1598.
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