Fonds général (Ms 1876 à 3004)

Documents concernant les localités d'Amagney, La Malmaison, Damp-vauthier (Doubs), 1466-1598.

Date : XVe-XVIe s.
Cote : Ms 2130
Importance matérielle : 8 pièces avec 3 attaches de sceaux
Particularité physique : Parch.

Histoire de la conservation
Don de Louis Chenot.

Présentation du contenu
F. 1. Transaction entre l'abbaye du Mont-Sainte-Marie et les habitants du lac Dampvauthier (Saint-Point), au sujet du droit de pâturage au lieu-dit la Seigne-aux-chevaux, 1485.
- F. 2. "Ordonnance du duc de Bourgogne qui enjoint à tous ceux qui voudront plaider dans les cours et autres juridictioris d'être gradués en droit civil ou canon. Enregistrée au tribunal de la gardienneté de Besançon". 1466. (La fin manque).
- F. 3. Vente d'un champ au territoire d'Amagney. 1486.
-F. 4-7. Sentence attribuant le droit de haute justice d'Amagney à Adrien de Jouffroy (4-5) et exécution de sentence contre le prince d'Orange (6-7). 1515, 1521 et 1522.
- F. 8. Vente de biens, granges et terres au Crest, par Jean Arduin, seigneur de Boncour.1598.