Fonds général (Ms 1876 à 3004)

Pièces diverses. La plupart concernent la Franche-Comté : actes de vente à Allenjoie, Etupes ; reconnaissances à Château-Chalon, Frontenay, Voiteur...; constitution de rentes... On y trouve aussi des copies de lettres impériales aux gouverneurs de Besançon sur le vicariat d'empire, un titre en faveur de Pierre de Montfort, prieur de Vaucluse, etc...; et quelques pièces relatives à la région de Délie et au département du Mont-Terrible,

Date : 1753-1807
Cote : Ms 2534
Importance matérielle : 89 ff
Particularité physique : Pap. et parch
Dimensions : Formats divers