Fonds général (Ms 1876 à 3004)

Papiers concernant la communauté de Rurey (Doubs) avant et après 1789

Date : 1672-1831
Cote : Ms 2623
Importance matérielle : 154 ff
Particularité physique : Pap
Dimensions : 350 x 225 mm

Donation Borne :
F. 1-130. Contributions. Comptes d'échevins et de maires. Délibérations municipales. Pétitions. Coupes forestières et exploitation des bois. Salaires du personnel communal. Laissez-passer.- F. 131-140. Conflit entre Rurey et la Maîtrise des eaux-et-forêts de Besançon.- F. 141-146. Conflit entre les communes de Rurey et de Cademène.- F. 151-152. Titres de la seigneurie de Montmahoux au village de Rurey. :