Fonds général (Ms 1876 à 3004)

Archives publiques et privées de Thoraise (Doubs)

Date : 1599-1809
Cote : Ms 2625
Importance matérielle : 306 ff
Particularité physique : Pap

Donation Borne :
F. 1-30. Affaires publiques : délibérations de la commune de Thoraise, moulin, maître d'école, église et curé.- F. 31-306. Affaires privées. On note l'enquête et le procès au sujet du vol commis dans la maison de Nicolas Thiébaud, chapelain de Notre-Dame du Mont :