Collection Chiflet

Actes de vente et d'investiture du fief de la maréchaussée d'Empire et de l'archevêché de Besançon, successivement possédé par les familles d'Orsans, de Granvelle, d'Oiselay et de La Baume

Cote : Fol. 34
Date : 1547-1622

Mots-clésBesançon ; Chapitre métropolitain. Compte des augmentations du domaine du haut-doyenné

Mots-clésBesançon ; Chapitre métropolitain. Son sceau secret

Mots-clésBesançon ; District capitulaire. Son immunité

Mots-clésBesançon ; Juridiction ecclésiastique. Maréchaussée d'Empire et de l'archevêché. Actes de vente et d'investiture de ce fief

Mots-clésBesançon ; Municipalité. Notification à elle faite des bulles de coadjutorerie de l'archevêché délivrées à François de Rye

Mots-clésInstitution -- Bibliothèque ; Textes -- Manuscrits;;;