Collection Chiflet

Recours au parlement de Dole, par Guillaume Bassand, prieur de Mesirey, que son supérieur, l'abbé de Saint-Paul de Besançon, avait fait incarcérer

Cote : Fol. 66
Date : 1443-1451

Mots-clésGuillaume Bassand, prieur de Mesirey ; Recours au parlement de Dole contre l'abbé de Saint-Paul de Besançon

Mots-clésBesançon ; Chapitre métropolitain. Protestations contre le traitement infligé à ses suppôts à l'abbaye Saint-Paul

Mots-clésBesançon ; Commune. Confirmation de ses privilèges

Mots-clésBesançon ; Justice municipale. Jugement relatif aux incarcérations

Mots-clésBesançon ; Municipalité. Délibérations concernant la création d'une Université

Mots-clésInstitution -- Bibliothèque ; Textes -- Manuscrits;;;